E.S.P.A.S. (ENTREPRISE DE SERVICES ET DE PROMOTION D'ARTICLES DE SPORT), Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3093117
Date de dépôt :
03/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2021
Présentation de la marque SWIM SERIES
Déposée le 3 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) E.S.P.A.S. (ENTREPRISE DE SERVICES ET DE PROMOTION D'ARTICLES DE SPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SWIM SERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.S.P.A.S. (ENTREPRISE DE SERVICES ET DE PROMOTION D'ARTICLES DE SPORT domicilié(e) 55 rue d'Aguesseau - 92100 - BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 347 212 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA LOYER domicilié(e) Le Centralis 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque SWIM SERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E.S.P.A.S. (ENTREPRISE DE SERVICES ET DE PROMOTION D'ARTICLES DE SPORT), Société Anonyme - 55 rue d'Aguesseau - 92100 - BOULOGNE - France - SIREN 389347212
BREMA LOYER - Le Centralis 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2011 n°2460210 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-14
Inscription le 27 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°591347 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27
Ceintures de natation, sangles de natation, masques, lunettes et pince-nez pour la natation. Bonnets de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain. Articles pour la pratique de la natation, à savoir palmes pour nageurs, planchettes flottantes pour l'entraînement à la natation, dispositifs pour exercices à la pratique de la natation (engins pour exercices corporels).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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